ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2025
- Arrêté 2025_255 : Arrêté poste de secours Fête des harengs (publié le 27/06/2025)
- Arrêté 2025_240 : Numérotage rue de Burgault (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_239 : Numérotage impasse Roger Bouvry (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_236 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_235 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_234-1 : Travaux 22 rue Desmazières (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_234 : Délégation de signature à M. CARLIER, conseiller municipal délégué (publié le 16/06/2025)
- Arrêté 2025_233 : Travaux M925 - rue de Burgault (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_232 : Travaux M925 - rue de Burgault (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_231 : Travaux rue du Fourchon (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_230 : Travaux 6 bis contour de Wattiessart - prolongation de l'arrêté n°2025_182 (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_229 : Travaux rue Marcel Cachin (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_228 : Travaux 29 rue Roger Bouvry (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_227 : Travaux ville - implantation de points d'apport volontaire (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_226 : Stationnement et circulation - fête foraine juin 2025 - annule et remplace l'arrêté municipal n°2025_203 (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_225 : Numérotage chemin de l'Arbre de Guise (publié le 17/06/2025)
- Arrêté 2025_224 : Exhumation (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_223 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_222 : Travaux rue Alexandre Desrousseaux (publié le 11/06/2025)
- Arrêté 2025_221 : Travaux 1 rue de Lorival (publié le 11/06/2025)
- Arrêté 2025_220 : Travaux avenue des Marronniers et 15 au 27 rue des Comtesses de Flandres (publié le 11/06/2025)
- Arrêté 2025_219 : Numérotage rue de Lorival (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_218 : Numérotage impasse Roger Bouvry (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_217 : Numérotage place du Général de Gaulle (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_216 bis : Travaux 34 avenue de la République (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_216 : Stationnement et circulation - Fête des Harengs (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_215 : Travaux rue de Burgault (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_214 : Travaux 25B rue Fénelon (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_213 : Marché déplacé 16 juin 2025 (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_212 : Travaux 27 rue Marx Dormoy (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_211 : Travaux 9 rue Maurice Bouchery (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_210 : Travaux rond-point de la Mouchonnière (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_209 : Travaux impasse Roger Bouvry (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_208 : Travaux rond-point de la Mouchonnière (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_207 : Travaux 7 rue Degeyter (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_206 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_203 : Stationnement et circulation - fête foraine juin 2025 - annulé et remplacé par l'arrêté municipal n°2025_226 (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_202 : Interdiction temporaire de stationnement - rue Guy Môquet (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_201 : Délégation à M. Wilfried LEFEBVRE - Directeur Général des Services (publié le 28/05/2025)
- Arrêté 2025_200 : Délégation à Mme Paméla BOITTIAUX - Responsable de Pôle (publié le 28/05/2025)
- Arrêté 2025_199 : Numérotage rue du Fort de Noyelles (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_198 : Travaux commune de Seclin (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_197 : Travaux 16 rue Fénelon (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_196 : Travaux rue Alexandre Desrousseaux et rue Matisse (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_195 : Travaux rue des Martyrs (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_194 : Travaux rue Alexandre Desrousseaux (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_193 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 27/05/2025)
- Arrêté 2025_192 : Travaux rue du Bois (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_191 : Travaux 38 rue Victor Hugo (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_190 : Travaux 29 rue Roger Bouvry (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_189 : Travaux 6 rue du Luyot - prolongation (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_188 : Travaux avenue de la République - prolongation (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_187 : Jours et horaires d'ouverture de la fête foraine de juin 2025 (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_186 : Numérotage cour Edouard Bernard rue Denis Papin (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_184 : Travaux 9 route de Lille (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_183 : Travaux contour de l'Eglise, 7 rue Jean Jaurès (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_182 : Travaux 6 bis contour de Wattiessart (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_181 : Travaux 101 impasse Roger Bouvry (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_180 : Travaux 5 rue Antoine Watteau (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_179 : Travaux avenue des Marronniers (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_178 : Travaux impasse Roger Bouvry (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_177 : Travaux rue Roger Bouvry (angle route de Gondecourt) (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_176 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 12/06/2025)
-Arrêté 2025_175 : Interdiction de stationnement pour la Route du Louvre
- Arrêté 2025_174 : Interdiction d'utilisation terrains du Stade Jooris
- Arrêté 2025_173 : Numérotage impasse Colette rue Denis Papin (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_172 : Numérotage ruelle des Clochettes (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_171 : Exhumation (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_170 : Délégation des fonctions d'Officier d'Etat-Civil à un conseiller municipal (publié le 12/06/2025)
- Arrêté 2025_169 : Emplacements PMR (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_168 : Travaux 11 rue du Luyot (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_167 : Travaux rue de Lorival (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_166 : Travaux rue Roger Bouvry (angle route de Gondecourt) (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_165 : Numérotage rue Sadi Carnot (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_164 : Numérotage rue de Burgault (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_163 : Numérotage ruelle du Château (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_162 : Numérotage rue du Château (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_161 : rue de la Pointe - prolongation de l'arrêté 2025_102 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_157 : Circulation et stationnement cérémonie du 8 mai 2025 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_154 : Travaux 74 rue de Burgault (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_153 : Travaux 1 rue Pierre Semard (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_148 : Numérotage 3 impasse Marie Virginie Duhem (publié le 19/06/2025)
- Arrêté 2025_147 : Numérotage 5 impasse Marie Virginie Duhem (publié le 19/06/2025)
- Arrêté 2025_146 : Numérotage 1 impasse Marie Virginie Duhem (publié le 19/06/2025)
- Arrêté 2025_145 : Numérotage 385 rue du 8 Mai 1945 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_144 : Numérotage 383 rue du 8 Mai 1945 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_143 : Numérotage 381 rue du 8 Mai 1945 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_142 : Numérotage 379 rue du 8 Mai 1945 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_141 : Numérotage 377 rue du 8 Mai 1945 (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_140 : Numérotage 10 allée Yolande Monfrance (publié le 24/06/2025)
- Arrêté 2025_138 : Numérotage 4 chemin de l'Arbre de Guise (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_137 : Numérotage 6 chemin de l'Arbre de Guise (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_136 : Numérotage 10 chemin de l'Arbre de Guise (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_135 : Numérotage 12 chemin de l'Arbre de Guise (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_134 : Numérotage 1 allée Yolande Monfrance (publié le 23/05/2025)
- Arrêté 2025_133 : Numérotage 8 allée Yolande Monfrance (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_132 : Numérotage 6 allée Yolande Monfrance (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_131 : Numérotage 4 allée Yolande Monfrance (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_130 : Numérotage 2 allée Yolande Monfrance (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_128 : Numérotage 8 chemin de l'Arbre de Guise (publié le 05/06/2025)
- Arrêté 2025_129 : Numérotage 3 allée Yolande Monfrance (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_127 : Numérotage 37 bis rue Charles Duport (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_126 : Numérotage 37 rue Charles Duport (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_125 : Numérotage 35 rue Charles Duport (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_124 : Numérotage 33 bis rue Charles Duport (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_123 : Numérotage 33 rue Charles Duport (publié le 22/05/2025)
- Arrêté 2025_122 : Ouverture d'un Etablissement Recevant du Public (publié le 17/06/2025)
- Arrêté 2025_116 : Ouverture et règlement du city-stade (publié le 27/05/2025)
- Arrêté 2025_109 : Règlementation temporaire de circulation Tour de France le lundi 7 juillet 2025
- Arrêté 2025_107 : Règlementation temporaire de circulation Tour de France le samedi 5 juillet 2025
- Arrêté 2025_105 réglementation temporaire Fête foraine d'avril parking rés. Simone Veil
-Arrêté 2025_034 Interdiction d'utilisation des terrains du stade Jooris
- Arrêté 2025_005 Dérogation au repos dominical
- Arrêté 2025_004 Dérogation au repos dominical
- Arrêté 2025_003 Dérogation au repos dominical
- Arrêté 2025_002 Dérogation au repos dominical
- Arrêté 2025_001 Dérogation au repos dominical
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ARRÊTÉS MUNICIPAUX 2024
-Arrêté 2024-243 Circulation et stationnement Foulées Collégiales du 15 décembre 2024
- Arrêté 2024-236 Circulation défilé de Noël 2024
- Arrêté 2024-237 Circulation et stationnement Marché de Noël 2024
- Arrêté 2024-201 Stationnement et circulation Course de la Diversité
- Arrêté 2024_182 Stationnement et circulation Fête foraine d'octobre 2024
-Arrêté 2024_149 Délégation des fonctions d'officier d'état-civil à un conseiller municipal
- Arrêté permanent 2024_123 Stationnement restaurant scolaire Paul-Langevin
-Arrêté 2024-133 Interdiction d'accès à la salle Paul-Durot pour des raisons de sécurité
- Arrêté 2024_134 Interdiction détention d'objets dangereux Fête nationale du 12 juillet 2024
- Arrêté 2024_122 Circulation et stationnement Fête nationale le 12 juillet 2024
- Arrêté 2024-111 Fermeture administrative partielle Auberge du Forgeron
- Arrêté 2024-121 Stationnement et circulation Fête des Harengs 2024
- Arrêté 2024-71 Stationnement et circulation fête foraine de mai 2024
- Arrêté 2024-77 Braderie de centre-ville du 16 juin
- Arrêté 2024-76 Vide grenier du 2 juin 2024 à Burgault
- Arrêté 2024-67 Délégation des fonctions d'officier d'état civil à un conseiller municipal
- Arrêté permanent 2024-052 concernant l'utilisation du Complexe sportif Paul-Durot
- Arrêté 2024-55 Interdiction d'utilisation des terrains du stade Jooris le 19 mai
- Arrêté 2024-54 Interdiction d'utilisation des terrains du stade Jooris les 11 et 12 mai
- Arrêté 2024-53 Délégation des fonctions d'officier d'état-civil à un conseiller municipal
- Arrêté 2024-075 Manifestation sportive "La Route du Louvre" le 19 mai
- Arrêté 2024-051 Défilé traditionnel du 1er mai par l'Union locale des syndicats CGT
- Arrêté 2024_041 Travaux 15-17 Route de Lille
- Arrêté permanent 2024-032 portant sur le démarchage à domicile
- Arrêté 2024-016 portant sur la collecte des déchets ménagers
-Arrêté régulant la circulation à l'occasion de la cérémonie du 5 décembre 2023
- Arrêté 2023-359 régulant temporairement la circulation et le stationnement pour le Village de Noël
- Arrêté n°2023-348 de délégation des fonctions d'officier d'état-civil à un conseiller municipal
- Arrêté n°2023-326 relatif à la l'accueil du public au stade Henri-Jooris
- Arrêté concernant le 65 Rue Elsa Triolet
- Arrêté Travaux Route de Martinsart
- Arrêté Travaux Rue des Pavés - Rue de l'Industrie
- Arrêté Travaux 39 Route de Lille
- Arrêté Travaux 26 Chemin de l'Arbre de Guise
- Arrêté Travaux Avenue Jude Blanckaert
- Arrêté Travaux ensemble de la ville de Seclin
- Arrêté Travaux 23 Rue Roger Bouvry
- Arrêté circulation et stationnement Rue de Lorival
- Arrêté circulation et stationnement 65 Rue Elsa Triolet
- Arrêté d'interdiction d'utilisation des terrains du Stade Jooris les 4 et 5 novembre 2023
- Arrêté provisoire de circulation "Vents violents"
- Arrêté Travaux Chemin des Bois
- Arrêté Travaux 20 Rue Philippe de Girard
- Arrêté Travaux Avenue du Président Allende
- Arrêté Travaux 29 Rue Marcel Cachin
- Arrêté Travaux 41/43 Rue des Comtesses de Flandres
- Arrêté Travaux 39 Rue Jean-Baptiste Lebas
- Arrêté Travaux 31 Rue d'Apolda
- Arrêté Travaux 5C Route de Templemars
- Arrêté Travaux Résidence Ambroise Croizat
- Arrêté Travaux Rue du Fourchon
- Arrêté Travaux Allée du Paradis - Rue de Wattiesart
- Arrêté Travaux Rue du Fort de Noyelles
- Arrêté Travaux Chemin du Bois Durand
- Arrêté provisoire de circulation, encadrement Pélerinage Saint Piat le 30 septembre 2023
- Arrêté de circulation et de stationnement concernant la Fête foraine de septembre/octobre 2023
- Arrêté municipal portant numérotage Route de Noyelles
- Arrêté municipal de restriction de circulation à l'occasion du vide-greniers du 11 juin 2023
- Arrêté municipal fixant les jours et horaires de la fête foraine de juin 2023
- Arrêté municipal portant sur la fête foraine de juin 2023
- Arrêté municipal portant sur le marché déplacé du 5 juin 2023
- Arrêté municipal portant sur le marché artisanal du 3 juin 2023
- Arrêté municipal portant interdiction d'accès à des immeubles pour raisons de sécurité
- Arrêté municipal portant interdiction d'accès partielle à la Collégiale Saint Piat du 16 mai 2023
- Arrêté municipal concernant une interdiction d'accès pour raisons de sécurité
- Arrêté municipal concernant une mise en sécurité d'urgence au 32 route de Lille
- Arrêté municipal concernant la cérémonie patriotique du 8 mai 2023
- Arrêté concernant la manifestation sportive Route du Louvre du 14 mai 2023
- Arrêté portant restrictions de circulation pour le 1er mai 2023
- Arrêté d'autorisation du domaine public les 25 et 26 mai 2023
- Arrêté municipal relatif à l'entretien des trottoirs sur l'ensemble de la commune
- Arrêtés municipaux de dérogation du repos dominical 2023
- Arrêté d'extinction partielle de l'éclairage public
- Arrêté portant autorisation de stationnement de taxi
- Arrêté de délégation des fonctions d'officier d'état-civil à un conseiller municipal
- Arrêté municipal permanent de permis de stationnement pour un commerce ambulant
- Arrêté temporaire de circulation - carnaval de l'école Duclos - 1er avril